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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE
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COMPAGNIE DES SABLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES SABLES
COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, SAS

Numéro de dépôt :
4023007
Date de dépôt :
28/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2023
COMPAGNIE DES SABLES de COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE

Présentation de la marque COMPAGNIE DES SABLES

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 142 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE domicilié(e) Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France.

La marque COMPAGNIE DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES SABLES est expirée depuis le 28 juillet 2023.

COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE a également déposé les autres marques suivantes : TOP Très Original Pétillant , TOP Trop Original Pétillant , E.O. WINE Extraordinary , Secret du rosé , MAJESTY , PINK FLAMINGO , SECRET OF PINK , TOP OF THE TOP , FLAMANT ROSE , HENRY VASNIER


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE, SAS - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France - SIREN 393142153


COMPAGNIE POUR LE HAUT COMMERCE - Château des Castaignes - 51270 - MONTMORT-LUCY - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Inscription le 20 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759314 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-20

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.